Conseil municipal mardi 26 septembre 20h

Le prochain Conseil municipal se tiendra en mairie mardi 26 Septembre 2023 à 20h.

1. COMMISSION FINANCES

a. Décision modificative n° 2 (délib)

b. Demande de prêt à la banque des territoires (délib)

c. Taxe d’habitation sur les logements vacants (délib)

d. Fusions et suppressions de régies municipales

e. Accord pour mise en place RIFSSEP

f. Participation élève à St Félicien (délib)

g. Mettre à jour les charges des locataires

2. COMMISSION GESTION

a. Point sur les chantiers eau et assainissement

b. Déplacement de l’office du tourisme (CCVA) (délib)

3. COMITÉ VIE LOCALE

a. Utilisation des bâtiments municipaux (CAC, ancienne école, gîtes)

b. Saison du camping

c. Retour sur le recensement

d. Adressage

e. SMAO - Rapport annuel (délib)

f. ARS - Captage du Perrier (délib)

g. M. DONAIN - Terrain (délib)

4. COMITÉ DÉVELOPPEMENT

a. Demande d’études au SDE07 (réseau de chaleur, panneaux photovoltaïques/hydroélectricité)

b. Point sur Ste Monique et le Cénacle

c. Composition du comité et réunion

5. DIVERS

a. Panneau d’information lumineux

b. Formation obligatoire des élus et du personnel