Conseil municipal le 1er décembre à 20h

Un Conseil municipal est convoqué le 1er décembre à 20h dans la salle de la mairie.

Attention : en raison de la situation sanitaire masques et distanciation nécessaires.

Ordre du jour

  1. COMMISSION FINANCES

- Affectation des résultats de l’année 2020 des budgets Commune, Eau et Assainissement, délibération.

- Décision Modificative N°4, délibération.

- OGEC : fixation du forfait communal par élève pour l’année 2022, délibération.

- Acquisition par la Commune de la maison située 3 rue Saint Jean François Régis – indivision Simone Chavet – fixation d’un montant plafond pour l’acquisition, délibération.

- Dossier de subvention LEADER – Jeu Monument ; information au Conseil.

- Dossier de subvention Guichet numérique, information au Conseil.

- Taxes communales de raccordement à l’assainissement et à l’eau potable, délibération.

- Camping municipal : bilan de la saison estivale et fixation des tarifs pour la saison 2022, délibération.

- Demande de subvention pour un séjour scolaire, enfant de Lalouvesc scolarisé à Saint Félicien, délibération.

- Prêt « In fine » Banque postale pour l’écolotissement, délibération

  1. COMMISSION GESTION

- Ramassage des ordures ménagères, information au Conseil.

- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service SPANC pour l’année 2020, délibération.

- Acquisition d’un tracteur multiservices, information au Conseil.

- Achat d’un City Park, information au Conseil

- Choix d’une entreprise pour l’aménagement de l’éco lotissement, information et discussion.

- CNAS : résiliation de la convention d’adhésion, délibération.

  1. COMMISSION VIE LOCALE

- Lancement de l’opération Babets, information au Conseil.

- Décorations de fin d’année, information au Conseil.

  1. COMMISSION DÉVELOPPEMENT

- Retour sur la réunion du Comité de développement du 26 novembre, information au Conseil.

- Lancement d’un concours d’idées pour le Jeu monument, information au Conseil.

  1. DIVERS

- Questions diverses.

- Cimetière : mise en place d’un colombarium