Arrêtés municipaux

2026

• N° 2026_001_A Arrêté de circulation
• N° 2026_002_A Arrêté prononçant la fermeture de l’établissement “L’Abri du Pèlerin - Cinéma le Foyer”
• N° 2026_003_A Arrêté de stationnement et de circulation pour la place Beau-Séjour
• N° 2026_004_A Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
• N° 2026_005_A Arrêté de stationnement
• N° 2026_006_A Arrêté autorisant l’ouverture totale de l’établissement “Centre Propolis”
• N° 2026_007_A Arrêté de circulation
• N° 2026_008_A Arrêté portant permis de stationnement
• N° 2026_009_A Arrêté de circulation
• N° 2026_010_A Arrêté de circulation
• N° 2026_011_A Arrêté portant délégation à un fonctionnaire
• N° 2026_012_A Arrêté de stationnement et de circulation au 195 route d’Annonay
• N° 2026_013_A Arrêté de circulation pour des travaux sur le réseau d’eau potable
• N° 2026_014_A Arrêté de servitude sur les propriétés privées
• N° 2026_015_A Arrêté de stationnement et de circulation à l’occasion de “La Ronde Louvetonne”
• N° 2026_016_A Arrêté de circulation
• N° 2026_017_A Arrêté portant réglementation du stationnement
• N° 2026_018_A Arrêté de stationnement
• N° 2026_019_A Arrêté portant autorisation de fermeture tardive du bar “LA TANIÈRE DU LOUP”
• N° 2026_020_A Arrêté de stationnement et de circulation
• N° 2026_021_A Arrêté portant réglementation du stationnement
• N° 2026_022_A Arrêté portant réglementation du stationnement et de circulation pour l’Ardéchoise
• N° 2026_023_A Arrêté portant permis de stationnement
• N° 2026_024_A Arrêté portant règlement du marché communal de LALOUVESC
• N° 2026_025_A Arrêté portant sur la mise en place d’un périmètre de sécurité 47 route d’Annonay (parcelle n° 212 - section AD)
• N° 2026_026_A Arrêté portant réglementation du stationnement
• N° 2026_027_A Arrêté portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion d’une course cycliste professionnelle “78ème Tour Auvergne Rhône Alpes”
• N° 2026_028_A Arrêté portant réglementation du stationnement à l’occasion du rassemblement de véhicules de l’association Lalouvesc Véhicules Sportifs et Collections (LVSC)
• N° 2026_029_A Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public « L’Abri du Pèlerin – Cinéma le Foyer »
• N° 2026_031_A Arrêté de stationnement et de circulation au 29 rue des Cévennes
• N° 2026_032_A Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement à l’occasion du passage du « cirque FRANCOTELLI »
• N° 2026_033_A Arrêté de circulation et de stationnement concernant la RD 532
• N° 2026_034_A Arrêté Portant permis de stationnement au 7B rue des Alpes
• N° 2026_035_A Arrêté portant réglementation du stationnement pour le feu d’artifice du 13 juillet 2026
• N° 2026_036_A Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement à l’occasion des portes ouvertes et du concours de pétanque du centre de secours des pompiers
• N° 2026_037_A Arrêté portant réglementation du stationnement
• N° 2026_038_A Arrêté de circulation
• N° 2026_039_A Arrêté portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion « de la fête de la musique dimanche 21 juin 2026 »
• N° 2026_040_A Arrêté portant autorisation de fermeture tardive du bar« LE CAFÉ DU LAC - LAC’RÊPERIE »
• N° 2026_041_A Arrêté portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion d’une course cycliste professionnelle « Tour De France Femmes »
• N° 2026_042_A Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement à l’occasion du concours de pétanque du « club des 2 clochers »
• N° 2026_043_A Arrêté de circulation au 291 chemin Neuf
• N° 2026_044_A Acte de nomination du régisseur titulaire de la régie “droit de place et activités diverses”
• N° 2026_045_A Arrêté portant servitude sur les propriétés privées au bénéfice des exploitants de réseaux ouverts au public en application de l’article L. 45-9 du Code des postes et des communications électroniques
• N° 2026_046_A Acte de nomination du mandataire de la régie “camping et activités touristiques”
• N° 2026_047_A Arrêté portant réglementation du stationnement à l’occasion du rassemblement de véhicules de l’association Lalouvesc Véhicules Sportifs et Collections (LVSC)
• N° 2026_048_A Arrêté relatif à l’organisation d’une cérémonie religieuse le 15 août 2026 + Plan LALOUVESC 15 août 2026 
• N° 2026_049_A Arrêté relatif à l’organisation du bicentenaire du cénacle le 22 août 2026 + Plan LALOUVESC 22 août 2026 
• N° 2026_050_A Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la brocante du 6 septembre 2026
• N° 2026_051_A Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement le jeudi 6 août 2026
• N° 2026_052_A Arrêté portant réglementation du stationnement pour le feu d’artifice du 19 septembre 2026
• N° 2026_053_A Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement à l’occasion du concours de pétanque du “Café du Lac - Lac’rêperie”
• N° 2026_054_A Arrêté de circulation au 57 rue des Cévennes
• N° 2026_055_A Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président de la communauté de communes
• N° 2026_056_A Arrêté permanent portant mise en place d’aménagements routiers de type chicane et modification des conditions de circulation
• N° 2026_057_A Arrêté portant réglementation du stationnement dans le cadre du pèlerinage du vendredi 4 septembre 2026
• N° 2026_058_A Arrêté de circulation et de stationnement au 8 rue Ste Marie
• N° 2026_059_A Arrêté de circulation et de stationnement au 195 route d’Annonay